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Une stratégie

 

 

La transmission est l’oeuvre d’une vie. Elle se planifie et se prépare dans le temps. Les techniques étudiées dans les commissions précédentes sont ici cumulées ou comparées pour former une stratégie cohérente. Elles sont au service de la réalisation d’un objectif global. Objectif d’une vie ou d’une famille, fixé en considération des personnes concernées ou du patrimoine à transmettre.

 

Le chef d’orchestre naturel de cet ordonnancement et de cette stratégie est le notaire qui connaît la famille, conserve sa mémoire et maîtrise les techniques d’anticipation et d’accompagnement. Le fiscal et le civil sont mêlés, dans la sécurité et l’harmonie familiale.

Autour des fondamentaux juridiques et fiscaux d’une bonne planification de transmission, nous réfléchirons aux améliorations souhaitables pour faciliter la réalisation d’un objectif légitime.

Comment se préserver soi-même des incertitudes futures ?

Comment protéger le conjoint ou des personnes fragiles ?

Comment intégrer les petits enfants, les ascendants, des tiers peut-être dans une réflexion globale ?

Comment anticiper une mobilité internationale toujours croissante ?

Quelles stratégies particulières mettre en oeuvre lorsque la transmission porte sur une entreprise, une oeuvre d’art ou un patrimoine de jouissance ?

Fabrice LUZU
Président
Notaire à Paris

Nathalie LE GALL
Rapporteur
Notaire à Angerville

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